Cette charte a pour objectif de rationaliser la procédure de l’organisation des sorties et
voyages scolaires collectifs d’élèves organisés par le Chef d’établissement, dans le
cadre d’un projet pédagogique en relation avec les enseignements obligatoires et ayant
lieu en tout ou partie pendant le temps scolaire ou en totalité pendant la période des
vacances scolaires.