Cette charte a pour objectif de rationaliser la procédure de l’organisation des sorties etvoyages scolaires collectifs d’élèves organisés par le Chef d’établissement, dans lecadre d’un projet pédagogique en relation avec les enseignements obligatoires et ayantlieu en tout ou partie pendant le temps scolaire ou en totalité pendant la période desvacances scolaires.
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